Midi-Pyrénées Nord

Les imprimés de candidature pour l'élection au Conseil d'administration

Mis à jour le 09/03/2020

Assemblée générale élective du 31 mars 2020

Modalités de dépôt des candidatures à l’élection des membres du Conseil d’administration de la MSA Midi-Pyrénées Nord


Les candidatures doivent être adressées au président du Conseil d’administration de la caisse. Elles sont directement déposées auprès de celui-ci ou auprès de toute personne ayant reçu délégation du président, dans les accueils de Rodez, Cahors, Albi et Montauban.

L’envoi de candidatures par la Poste peut être accepté. Dans ce cas, seule compte la date de réception par la caisse, celle-ci étant assimilée à la date de dépôt.
Les candidatures adressées à la caisse par la Poste doivent également être accompagnées d’une copie de la pièce d’identité de chaque candidat.

S’agissant des 1er et 3ème collèges, le dépôt de la candidature peut être effectué par le candidat lui-même ou bien par toute personne mandatée à cet effet et munie d’une copie de la pièce d’identité du mandant.
S’agissant du 2ème collège, chaque liste fait l’objet d’une déclaration collective déposée par le mandataire de la liste, accompagnée des déclarations individuelles et munie de la copie de la pièce d’identité de chaque candidat.

Les candidats peuvent télécharger leur déclaration de candidature individuelle ainsi que la déclaration de regroupement (Collège 1et 3) ou collective (collège 2).
 
Les candidatures peuvent être déposées jusqu’au vendredi 27 mars à 16 h 00 sur chacun des 4 sites de la MSA Midi-Pyrénées Nord.

Imprimés pour le 1er collège
Déclaration individuelle 1er collège
Déclaration de regroupement de candidatures / mandat de dépôt de candidatures 1er collège
 
Imprimés pour le 2ème collège
Déclaration individuelle 2ème collège
Déclaration collective de candidatures  2ème collège
 
Imprimés pour le 3ème collège
Déclaration individuelle personne morale 3ème collège
Déclaration individuelle personne physique 3ème collège
Déclaration de regroupement de candidatures / mandat de dépôt de candidatures 3ème collège